Mentions Légales
Éditeur du site
Le site C l’horizon est édité par :
Nom de l’entreprise : C l’horizon
Forme juridique : SAS
Capital social : 5 000 €
Siège social : 301 RUE DE LA TRAMONTANE, 22100 TADEN France
RCS : Saint-Malo B 939597373
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67939597373
E-mail : contact@clhorizon.fr
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : www.ovh.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site C l’horizon, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de C l’horizon, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de C l’horizon.
Données personnelles
Le site C l’horizon collecte certaines données personnelles des utilisateurs dans le cadre de l’utilisation du site.
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD et loi Informatique et Libertés), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en contactant C l’horizon par e-mail à contact@clhorizon.fr.
Pour plus d’informations sur la gestion des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies.
Responsabilité
C l’horizon met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et à jour sur son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est donc invité à vérifier l’exactitude des informations et à signaler toute erreur éventuelle.
C l’horizon ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de C l’horizon.
Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez contacter C l’horizon à l’adresse suivante : contact@clhorizon.fr.
301 Rue de la Tramontane - Bureau n°3 RDC 22100 TADEN / 06 07 70 73 48